Démarches "Général"
En cours
Demande d'aides "Agriculteur en difficulté" - Cerfa 14534*02
Transmission d'informations sanitaires à l'autorité administrative au titre de l'article L. 201-7 du code rural et de la pêche maritime - Cerfa 15989*01
Formation Forgev2-Bocsapp - Enquête de satisfaction
Maquette BAMRA
Téléservice BAMRA Test
Validation
Bilan de la mise en oeuvre du document de gestion durable - Cerfa 14350*03
Demande d'aide à l’audit global de l’exploitation agricole - Cerfa N°15907*02
Demande d'autorisation pour sortir de l'abattoir des viandes à des températures supérieures à +7°C à coeur - Cerfa 15958*01
Demande d'autorisation pour transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à coeur - Cerfa 15960*01
Demande d'habilitation sanitaire ou de modification d'une habilitation sanitaire - Cerfa N°16105*01
Saisine du Médiateur des relations commerciales agricoles_Cerfa 15793*02
Saisine libre de la DDT
Candidater à l'appel à projets national 2021-2022 - PNA
Candidater pour une inscription en classe préparatoire ATS Bio
Déclaration concernant la réception de carcasses, de demi-carcasses, de quartiers ou de demi-carcasses découpées en trois morceaux de gros à des températures supérieures à +7°C à coeur - Cerfa 15959*01
Bureau
Démarche test
Prototype - Déclaration de détention d'emplacement de ruches
Publiée
Bilan de la mise en oeuvre du document de gestion durable - Cerfa 14350*03
Déclaration d'activité pour une entreprise exerçant le commerce de matériels forestiers de reproduction - Cerfa 14530*03
Demande d'aide au démarrage des associations foncières pastorales autorisées ou des groupements pastoraux agréés - Cerfa N° 14189*03
Demande d'autorisation administrative de coupe de bois - Cerfa 12530*03
Demande d'autorisation de défrichement - Cerfa 13632*07
Autorisation de mise sur le marché de lait cru - Cerfa 14788*03
Déclaration concernant les établissements préparant, transformant, manipulant, exposant, mettant en vente, entreposant ou transportant des denrées animales ou d'origine animale (Activités non soumises à agrément sanitaire) - Cerfa 13984*06
Déclaration d’activité des professionnels exerçant des activités en lien avec les animaux de compagnie d'espèces domestiques - Cerfa N°15045*03
Déclaration d'activité d'un exploitant de troupeaux de volailles de l'espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo - Cerfa 13989*04
Déclaration de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer de maladie aviaire - Cerfa 15472*02
Déclaration de détention et d'emplacement de ruches - Cerfa 13995*06
Déclaration de mise en place ou de sortie d'un troupeau de volailles y compris dans le cadre du plan de lutte contre les salmonelloses - Cerfa 13990*05
Déclaration de vente d'oeufs directement par le producteur au consommateur final et exemption au classement des oeufs par catégorie de qualité et de poids -Cerfa 15296*01
Déclaration d'une densité d'élevage de poulets de chair - Cerfa 14148*02
Demande d'adhésion à la charte sanitaire d'un établissement hébergeant un troupeau de volailles de l'espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo - Cerfa - 13991*04
Demande d'Agrément/Autorisation d'un établissement du secteur de l'alimentation animale - Cerfa 15095*03
Demande d’agrément pour un établissement mettant sur le marché des produits d’origine animale ou des denrées contenant des produits d’origine animale - CERFA 13983#02
Demande d'agrément/renouvellement d'agrément d'un établissement utilisateur, éleveur ou fournisseur d'animaux utilisés à des fins scientifiques - Cerfa 14906*02
Demande d'autorisation de captage et récolte de naissain issu d'une zone non classée pour être transféré dans une zone de production classée A, B ou C - Cerfa15064*01
Demande d'autorisation pour être représentant d'un établissement d'alimentation animale situé dans un pays tiers - Cerfa 13987*02
Demande de dérogation au marquage des oeufs livrés directement du site de production vers une industrie alimentaire située en France - Cerfa 15295*01
Demande de reconnaissance par les laboratoires réalisant les analyses sanitaires nécessaires à la détermination du prix du lait - Cerfa N°14817*02
Demande de reconnaissance par les laboratoires réalisant les tests de croissance de Listeria Monocytogenes dans les denrées alimentaires- Cerfa 14917*03
Demande de reconnaissance pour la recherche de bactéries VIBRIO/HERPES VIRUS chez les mollusques marins - Cerfa N° 14135*03
Demande de reconnaissance pour la recherche de protéines animales transformées d'identification de l'espèce ruminant dans les matières premières et les aliments pour animaux par réaction d'amplification en chaîne par polymérase - Cerfa N°15259*02
Dérogation à l'obligation d'agrément sanitaire - Fiche de déclaration - Cerfa 13982*06
Formulaire interne DGAL - Déclaration de détention et d'emplacement de ruches - Cerfa 13995*06
Saisine libre de la DDPP (ou DDETSPP, DAAF... selon les départements)
Saisine libre de la DRAAF
Saisine libre du ministère de l'agriculture
Fiche d'inscription - Défi "zéro gaspi alimentaire"
KL - Résultats d'analyse - Abeille mellifère